Jaerboeken van het souvereine gilde der kolveniers, busschieters en kanonniers gezegd hoofdgilde van Sint Antone, te Gent . Deel 3

1850.
Constitution de la Société royale des Arquebusiers dite Confrérie de Saint Antoine, à Gand.

Statuts.

Du serment et de ses attributions.

Art. 1. - La Confrérie des arquebusiers est administrée par un Roi, un Chef-Doyen, un Doyen et six Proviseurs qui composent le Serment ou Conseil d'administration, et qui dans les cas ordinaires, comme dans ceux prévus ou à prévoir, décident en dernier ressort des affaires de la Société.

Du Roi.

Art. 2. - Le Roi est inamovible; il est nommé par le Serment et a voix prépondérante dans toutes les décisions

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auxquelles il assistera; il peut, de concert avec le Serment, agir pour la bonne administration de la Société, de telle manière qu'il le jugera convenable.

En cas de vacature de la place de Roi, ou lorsqu'il ne serait pas présent au Conseil d'administration, le Chef-Doyen aura voix prépondérante; en son absence, le Doyen et à défaut de celui-ci, le plus ancien des Proviseurs jouira de la même prérogative, toujours dans le cas où il y aurait parité de votes.

Du Chef-Doyen et du Doyen.

Art. 3. - Le Chef-Doyen et le Doyen sont nommés à vie; ils ne pourront étre destitués que par la généralité des membres de la Société à ce dûment convoquée: leur nomination en cas de vacature se fera en assemblée générale, à la majorité des deux tiers des voix.

Des Proviseurs.

Art. 4. - Les Proviseurs sont nommés par la généralité, à la majorité absolue des votants; ils sont renouvelés par tiers tous les ans, d'après leur ancienneté de charge, en assemblée générale, le premier jeudi de février. Les membres sortants peuvent être réélus.

Art. 5. - Le Serment nomme dans son sein ou parmi les autres confrères, un Secrétaire, un Trésorier, un Doyen du blason et un Bailli qui pourront assister aux assemblées du Serment, mais qui n'y auront que voix consultative s'ils n'en sont membres.

Du Secrétaire.

Art. 6. - Le Secrétaire est tenu d'assister à toutes les séances du Serment ainsi qu'aux assemblées générales, de

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dresser procès-verbal des délibérations, de tenir au courant les registres de la Société, et de convoquer par lettres les sociétaires qui doivent s'assembler; il est chargé de la correspondance par ordre.

Art. 7. - Toute convocation, tant pour les réunions du Serment que pour les assemblées générales, devra se faire au moins quarante-huit heures d'avance; un cas d'urgence peut seul faire exception.

Du Trésorier.

Art. 8. - Le Trésorier est chargé de la recette et de la dépense de la Confrérie; il est tenu de présenter ses comptes endéans les deux premiers mois de chaque année, ainsi que toutes les fois qu'il en sera requis par le Serment; il est responsable de la recette, doit prendre quittance de tous les paiements, et ne peut en faire aucun, si ce n'est sur mandat signé par le Roi, le Chef-Doyen ou le Doyen, sous peine de nullité.

Art. 9. - Le Trésorier est tenu de dresser un extrait détaillé de ses comptes approuvés par le Serment, endéans la première quinzaine qui suivra leur reddition: cet extrait restera affiché à l'inspection de tous les membres, dans le local ordinaire du tir à la cible, pendant au moins un mois. Le Secrétaire ou le Trésorier ne remplissant pas leurs fonctions comme il convient, pourront être à toute époque remplacés par décision du Serment.

Art. 10. - Les décisions du Serment sont prises à la majorité des voix; aucune décision ne sera valable, si la moitié au moins des membres du Serment ne sont présents.

Art. 11. - Le Serment s'assemblera toutes les fois que les intérêts de la Société l'exigeront; il se réunira en outre dans la première quinzaine qui suivra le jour, où des

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demandes ou réclamations lui seraient parvenues; il statuera dans le plus bref délai.

Art. 12. - Le Serment pourra être convoqué par le Secrétaire, à la réquisition du Chef-Doyen, ou, en son absence, par le Doyen: cette convocation pourra aussi se faire à la réquisition de trois membres du Conseil.

Art. 13. - Tous les membres de la Société s'engagent à se soumettre sans réclamation à toutes les décisions du Serment, ainsi qu'à celle d'une assemblée générale.

Art. 14. - Le Serment est de droit arbitre des différends qui pourraient s'élever dans la Société.

Art. 15. - Le Serment est chargé de la police et de l'ordre de la Confrérie, comme de tout ce qui a rapport au maintien de l'union entre les confrères.

Art. 16. - Si des difficultés avaient lieu pendant les exercices, elles pourraient être aplanies par les confrères présents; si les parties le demandaient, cependant, le Roi, le Chef-Doyen, le Doyen et en leur absence, le plus ancien des membres présents, pourra, lorsqu'il le jugera convenable, ordonner que la décision soit prononcée par le Serment régulièrement assemblé, ou ordonner la mise en délibération du différend pour être jugé séance tenante.

Le renvoi de la difficulté étant ordonné, toute discussion devra cesser, et les contrevenans seront considérés comme ayant troublé l'ordre de la Société.

Art. 17. - Le Serment nomme, destitue et remplace tous les employés n'ayant pas de grades honorifiques, tels sont: le capitaine, le guidon, le porte-enseigne, le bedeau, les canonniers, les tambours, les domestiques, etc. sans ètre tenu de convoquer ni anciens ni généralité.

Art. 18. - Aucun confrère ne peut faire partie du Serment, s'il n'est membre effectif de la Société depuis deux ans.

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Art. 19. - Le Serment peut s'en référer aux statuts arrétés le 5 mai 1824, pour tous les cas non prévus par le présent règlement.

Art. 20. - Le Serment est autorisé à changer, augmenter, diminuer s'il y a lieu, la présente constitution en s'adjoignant à cette fin six membres délégués par la généralité.

Du Doyen du blason.

Art. 21. - Le Doyen du blason est chargé de tout ce qui a rapport aux exercices, tant au blason qu'à la perche; il doit veiller à ce que tout y soit en bon état; il fera exécuter les règlements du tir et mettra à l'amende, sans tolérance ni partialité, ceux qui y contreviendraient.

Art. 22. - En l'absence du Doyen du blason, le plus ancien des membres présents reste chargé de ses fonctions.

Du Bailli.

Art. 23. - Le Bailli doit entretenir le bon ordre parmi les confrères et faire observer les règlements; il mettra à l'amende tous ceux qui, pendant les réunions, se permettraient des actes ou des propos contraires aux égards qu'on se doit entre confrères; enfin, il est chargé de maintenir l'ordre et la police dans la salle.

Art. 24. - Le Bailli est dépositaire des amendes; il en remet le montant trimestriel au Trésorier, contre reçu.

Art. 25. - Le Bailli étant chargé du recouvrement des amendes, fera part au Serment des difficultés qu'il éprouverait dans l'exécution de cette mesure; en cas d'absence du Bailli, le plus ancien membre présent est chargé de ses fonctions.

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Admissions.

Art. 26. - Celui qui désire devenir membre de la Confrérie, devra se faire présenter par un membre effectif, qui remettra à cet effet un bulletin signé par lui et par le présenté au Conseil d'administration ou au Secrétaire; ce bulletin devra rester affiché pendant quinze jours, dans le local de la Société.

Art. 27. - Le récipiendaire ne sera admis qu'en assemblée générale, au scrutin secret et à la majorité des deux tiers des voix; en cas de rejet, le présenté ne pourra se faire représenter, qu'après un an révolu.

Art. 28. - Les mineurs, qui désirent entrer dans la Société, doivent être munis du consentement de leurs parents ou tuteurs.

Art. 29. - Le Secrétaire devra informer la généralité, au moins trois jours d'avance, du nom du présenté, du jour et de l'heure du ballotage; il préviendra les nouveaux membres de leur admission et en informera le Trésorier, le tout par écrit.

Art. 30. - Celui qui sera admis comme membre de la Confrérie, apposera sa signature dans le registre des inscriptions; il paiera, pour droits d'entrée, dix francs, et trois francs au garçon de la Société; il stipulera en outre, pour dette mortuaire, une somme qui ne pourra être moindre de vingt-quatre francs.

Des membres honoraires.

Art. 31. - Le Serment est autorisé à déférer le titre de membre honoraire aux personnes qui auraient rendu des services éminents à la Société, comme à celles, qui, en raison de leur considération personnelle, peuvent contribuer à son bien-être.

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Les membres honoraires jouissent de tous les droits et priviléges des membres effectifs, néanmoins, ils ne sauraient être admis à faire partie du Serment: ils ne paient aucune rétribution et ne sont tenus d'assister ni aux convois ni aux cortéges.

Démissions.

Art. 32. - Quiconque veut cesser de faire partie de la Société, doit en donner connaissance par écrit au Secrétaire, avant le 1^er janvier, sinon, il sera tenu de payer la rétribution de l'année.

Art. 33. - La dette mortuaire devient exigible au moment où un confrère donne sa démission.

Rétribution.

Art. 34. - La rétribution annuelle est de quinze francs; elle est exigible au 1^er janvier et doit être payée avant le 15 février.

Art. 35. - Tout confrère admis pendant les trois derniers mois de l'année, ne paiera la redevance annuelle qu'à compter de l'année suivante.

Art. 36. - Tout membre qui, après deux réquisitions du Trésorier, n'aurait pas payé sa rétribution, sera déclaré démissionnaire par le Conscil d'administration; il perdra ses droits et sera poursuivi judiciairement, tant pour sa redevance et sa dette mortuaire, que pour le recouvrement des souscriptions et des amendes qu'il aurait pu avoir faites et encourues.

Tirs.

Art. 37. - Les membres de la Société pourront s'exercer au tir à la carabine et au pistolet, aux jours et heures fixés par le Conseil d'administration.

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Art. 38. - Aucune coterie ne pourra s'organiser sans que les conditions en aient été soumises à l'approbation du Serment.

Art. 39. - Dans les coteries générales seules, le montant intégral des souscriptions y sera affecté; dans les coteries particulières, il y aura une prime de quarante centimes à payer à chaque tirage et par chaque tireur; ces primes seront versées entre les mains du Trésorier par le plus ancien des membres faisant partie de la coterie.

Art. 40. - Les tirs à la perche, ne pourront avoir lieu qu'aux jours désignés par le Serment.

Art. 41. - Tous les ans, à l'ouverture des exercices à la perche, il y aura un tir auquel pourront prendre part tous les membres de la Société, tant effectifs qu'honoraires. Celui qui abattra le maître-oiseau sera proclamé Roi du tir.

Art. 42. - La Société donnera tous les ans trois tirs gratuits pour tous les membres effectifs et honoraires, savoir:

1^o Le tir aux gâteaux, qui aura lieu le deuxième jour de Pâques, au blason.

2^o Un tir à la cible pour trois médailles en argent, le dimanche après l'Assomption.

3^o Trois médailles en argent seront tirées à la perche, immédiatement après le tir au Roi.

Art. 43. - La valeur des médailles mentionnées ci-dessus, sera ealculée de manière à ne point dépasser trente francs pour chaque tir, que le Serment pourra supprimer, lorsque l'état des finances l'exigera.

Fête du Patron.

Art. 44. - Il y aura annuellement, à la fête du Patron, un banquet, auquel tous les confrères sont invités à prendre part.

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Une liste de souscription sera mise en circulation, au moins 15 jours auparavant. Le Serment fixe le prix de la souscription et désigne le lieu de réunion.

Amendes et pénalités.

Art. 45. - Le Serment est autorisé à condamner à une amende pécuniaire, à interdire la fréquentation du local et des exercices, et à exclure de la Société, tous ceux, qui, par une contravention au règlement ou par des faits plus ou moins répréhensibles, auraient encouru sa censure.

Art. 46. - Les amendes pécuniaires ne pourront être moindres de cinquante centimes, ni excéder cinq francs, à moins qu'elles ne soient relatives aux règlements du tir.

Art. 47. - Il est défendu à tous les confrères, sous peine d'une amende de 5 francs, de s'assembler, pour célébrer la fète du Patron, en d'autres lieux que ceux désignés par le Serment.

Art. 48. - Paieront une amende de 2 francs, ceux qui manqueraient à un dignitaire de la Confrérie.

Art. 49. - Tout confrère, qui, à la suite d'un différend survenu dans une réunion, continuerait la discussion après qu'il aurait été statué sur la difficulté par les membres présents, serait passible d'une amende de deux francs.

Art. 50. - Quiconque n'accompagnera pas le convoi d'un confrère décédé, auquel on rend les derniers honneurs, encourra une amende d'un franc.

Art. 51. - Tout confrère est tenu de déférer aux invitations qui lui seraient faites par le Serment, d'assister aux cortéges, sous peine d'une amende de 50 centimes.

Art. 52. - Ceux qui se permettraient de tirer à la grande perche, aux jours non autorisés par le Serment, paieront une amende de trois francs.

Art. 53. - Tout membre du Serment, dûment convoqué,

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qui ne se rendrait pas aux réunions, paiera une amende d'un franc; s'il entre après l'ouverture de la séance, ou se retire avant la clôture, l'amende sera de 50 centimes.

Les confrères ayant des motifs légitimes d'absence, sont tenus d'en faire part au Secrétaire, avant le jour fixé pour la réunion.

Les indispositions dûment constatées ou les empéchements moraux, exempteront de l'amende; le Serment seul décidera de leur validité.

Art. 54. - Tout tireur faisant partie d'une souscription non approuvée par le Serment, encourra une amende de 2 francs.

De l'interdiction.

Art. 55. - Les interdictions de fréquenter les exercices et le local de la Société, ne pourront dépasser le terme de trois mois.

Les membres qui encourent l'interdiction de paraître aux exercices, ne pourront prétendre à aucun dommage ni intérêt.

De l'exclusion.

Art. 56. - Serontexclus de la Société et rayés du tableau:

1^o Ceux qui auraient refusé de se conformer aux demandes et aux décisions du Serment.

2^o Ceux qui, au mépris d'une interdiction prononcée contre eux par le Serment, se présenteraient aux exercices de la Confrérie.

3^o Ceux qui ayant subi l'interdiction, se rendraient coupables de récidive.

4^o Ceux qui par leur conduite, se rendraient indignes de faire partie de la Société.

5^o Enfin, ceux qui troubleraient le bon ordre et l'union qui doivent exister entre tous les membres de la Société.

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Art. 57. - Le Serment est seul juge de l'existence des motifs d'exclusion.

Les membres exclus perdent leurs droits et sont tenus d'acquitter leur rétribution et leur dette mortuaire.

Fait en assemblée du Serment du 1^er juin, pour servir de constitution à la Société Royale des Arquebusiers, dite Confrérie de S^t Antoine, à Gand.

Eugène d'Hane, Chef-Doyen.

B^d Quanonne, Doyen.

Théodore Coppée, Trésorier.

Ch^s Vermandel, Doyen du blason.

A.-J. Petroutzi, Proviseur.

Auguste Hesnault, d^o.

Louis Detournay, d^o.

Jules Leirens, Secrétaire^(1).

(1) Reglement gedrukt door Snoeck-Ducaju.