Jaerboeken van het souvereine gilde der kolveniers, busschieters en kanonniers gezegd hoofdgilde van Sint Antone, te Gent . Deel 3

Jaer XII. (1804).
Reglement van innerlyke verordening der vergaderingen van het Hoofdgilde van S^t Antone.

Art. 1. - A dater de ce jour, toute assemblée, soit du serment ou de la généralité, se tiendra à huis-clos, personne n'a droit d'y entrer qu'après s'être fait annoncer et obtenu la permission par le Président.

Art. 2. - Chaque assemblée sera présidée par le Directeur ou un de ses adjoints; en cas d'absence de l'un et de l'autre, par le plus âgé confrère qui sera présent à l'assemblée. Les fonctions de Secrétaire provisoire, en cas d'absence du Secrétaire, seront remplies par celui que le Président nommera.

Art. 3. - Toute résolution sera rédigée par écrit, admise ou rejetée, et signée par la majorité des membres dont l'assemblée est composée et qui seront présents, à peine de nullité, et de sept sous d'amende envers chaque personne qui n'aura pas signé.

Art. 4. - A l'heure fixée pour la tenue de l'assemblée, le Président sonnera et invitera les présents à prendre place; aussitôt le Secrétaire fera l'appel nominal, marquera les

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absents et donnera lecture du procès-verbal de la séance précédente; ensuite il exposera les objets sur lesquels l'assemblée doit statuer. Chaque membre a droit d'y faire toutes les réflexions et observations qu'il croira nécessaire, après avoir au préalable demandé et obtenu la permission du Président.

Art. 5. - Tous ceux qui se permettront de parler sans en avoir obtenu la permission du Président, ou de parler d'objets qui ne sont pas à l'ordre du jour, ou d'interrompre celui qui parle, seront rappelés à leurs devoirs par le Président, et en cas de réplique et de récidive, tenus de payer sept sous d'amende.

Art. 6. - Il est expressément défendu à toute personne de sortir de la chambre pendant la tenue des assemblées, sans la permission du Président, à peine de sept sous d'amende pour chaque contravention.

Art. 7. - Lorsque personne n'aura plus d'observations à faire, le Président recueillera les voix en allant de droite à gauche dans l'ordre de l'appel, et la proposition sera adoptée ou rejetée.

Art. 8. - Si contre attente, quelques membres divulguent le secret ou se permettent de rendre public ce qu'ils auroient dû taire, relativement aux dires respectifs pendant la tenue des assemblées, ou se permettent de quereller hors du lieu des séances pour cause de l'opinion qu'ils auroient émise en séance, etc., chaque contrevenant sera tenu de payer une amende de six francs; en cas de récidive il pourra être rayé de la Société.

Art. 9. - Toute personne qui ne fera pas partie de l'assemblée et qui, en contravention de l'art. 1 du présent règlement, se permettra de discuter pendant la tenue des assemblées, payera par forme d'amende sept sous, et sera en outre invitée de la part du Président à se retirer; si elle

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refuse de se retirer, l'amende sera de six francs, et s'il en résulte des disputes ou des injures graves, etc., la personne qui en sera reputée auteur, pourra être rayée de la Société.

Art. 10. - Pour prévenir autant que possible les abus qui pourroient se commettre en contravention du présent règlement, le domestique de la Société sera tenu de se rendre, chaque fois qu'il y a assemblée, en uniforme et de remplir les fonctions d'huissier de salle auprès de l'assemblée; il se tiendra à la porte d'entrée et s'il y a des personnes qui demandent à être entendues, il en avertira le Président, qui pourra laisser entrer celui qui demande audience⁽¹⁾.

(1) Reg. j, n^o 31.