Logo DBNL
Bijdragen en Mededeelingen van het Historisch Genootschap. Deel 6 (1883)

Bijdragen en Mededeelingen van het Historisch Genootschap. Deel 6

(1883)– [tijdschrift] Bijdragen en Mededeelingen van het Historisch Genootschap–rechtenstatus Auteursrechtvrij

Vorige

Trois arrêts historiques du grand conseil de Malines.
Medegedeeld door L. Galesloot.

La collection des sentences du grand conseil de Malines, conservée aux Archives du royaume de Belgique1), si précieuse pour l'étude de notre ancien droit, peut encore être consultée avec fruit au point de vue de l'histoire des Pays-Bas. On y trouve souvent des renseignements qui se rattachent d'une manière intime à nos annales. Trois arrêts, dont le caractère historique me frappa, en quelque sorte, lorsque je les parcourus au cours des recherches suivies que j'ai faites dans cette grande collection, en sont, me semble-t-il, un exemple

remarquable. Je crois donc qu'il sera à la fois utile et instructif de les publier en entier.

Le premier, du 17 Juillet 1481, fut rendu contre Renier Van Broekhuisen, chevalier, un des principaux chefs du parti des Hoecs1). L'arrêt rappelle que Van Broekhuisen, se montrant, à la fois, ennemi et rebelle, prit à main armée la ville de Leiden, où il se tint avec ses adhérents, malgré les sommations qui lui furent faites d'évacuer la place2). Il ne la quitta qu'à

l'approche de l'archiduc Maximilien, venu tout exprès en Hollande pour l'assiéger. En partant, il fit au plat pays un grand nombre de prisonniers qu'il ammena, et se rendit coupable de beaucoup d'autres excès. Ces choses qui ne pouvaient être dissimulées et qui, au contraire, exigeaient une punition exemplaire, étant parvenues à la connaissance du procureur général de l'archiduc, Van Broekhuisen fut assigné à différentes reprises au grand conseil de Malines, sans qu'il comparût. Mettant à profit ces défauts successifs, le procureur général demanda à la cour qu'elle voulût lui accorder ses conclusions; ce qu'elle fit, c'est-à-dire qu'elle condamna le défaillant au bannissement perpétuel, avec confiscation de tous ses biens.

Le second arrêt, du même jour, concerne Jean, seigneur et vicomte de Montfoort. Adhérent et fauteur de Van Broekhuisen, ce sujet avait accueilli celui-ci, avec ses prisonniers et son butin, dans la ville de Montfoort et avait refusé de le livrer, menaçant le héraut qui était venu le sommer, de lui faire un mauvais parti. Il s'etait mis ainsi en état de révolte contre son prince. De Montfoort est condamné par contumace aux mêmes peines de bannissement et de confiscation de biens1).

Parmi ces biens il y avait l'importante seigneurie de Purmerende, située dans la Hollande septentrionale2). L'archiduc Maximilien en disposa en faveur d'un de ses parents, Balthasar, seigneur de Volkestein,

qui la vendit, en 1484, à Jean, comte d'Egmont1). Bien longtemps après, Jean de Montfoort, qui s'était mis en tête de la revendiquer, intenta une action au possesseur devant le grand conseil. Il en résulta un procès que termina un long jugement, également basé sur des faits historiques. Il est du 24 décembre 1509. On y voit les deux plaideurs, activement mêlés à la guerre civile dont leur pays était le théâtre, s'accuser mutuellement de rebellion et de félonie.

Le seigneur de Montfoort, en débutant, exposa à la cour que l'archiduc d'Autriche, maintenant empereur, le seigneur de la Vere2): gouverneur de Hollande, et d'autres nobles se trouvant, en 1479, au siège de Térouanne, le comte d'Egmont, défendeur, le seigneur de Wassenaar3) et leurs adherents s'étaient soulevés et avaient pris la ville de Leiden, qu'ils livrèrent au pillage, arrêtant et emmenant les habitants qui

n'étaient pas de leur parti. Delà ils allèrent à la Haye et tâchèrent de surprendre le château, ce qui ne leur réussit pas. Lorsqu'il apprit cette insurrection, le seigneur de la Vere se rendit à Dordrecht et y convoqua des partisans du souverain, tels que les magistrats de Gouda, Schoonhoven, Rotterdam, le seigneur de Brederode1), lui, demandeur, des membres du conseil de Hollande et autres, pour aviser aux mesures à prendre dans les circonstances où l'on se trouvait. Puis, il se transporta avec son monde à la Haye, en vue d'y arranger les affaires et de pacifier le pays. Il échoua dans ses desseins par suite de l'hostilité du défendeur. Delà il se rendit à Rotterdam, où les deux partis, étaient plus surexcités que jamais. En avril 1481, tandis que l'archiduc était à Dordrecht, des gens de guerre du parti du défendeur envahirent l'évêché d'Utrecht, se portèrent aux environs de Montfoort, ville que le demandeur tenait en fief de l'évêque d'Utrecht2), dévastèrent et pillèrent le pays et entrèrent en lutte ouverte avec la ville d'Utrecht où le demandeur se tenait. Forcé d'y rester3), il se vit dépouiller des terres et seigneuries qu'il possédait en Hollande. Pendant le siège d'Utrecht, on conclut un traité de paix, qui gracia les habitants, et, dans le nombre, le demandeur. Les excès commis de part et d'autre furent pardonnés. De plus,

en décembre 1483, le demandeur obtint des lettres d'abolition, qui comportaient la restitution de ses biens. Néanmoins, le défendeur refusa de se dessaisir de la seigneurie de Purmerende, sous prétexte que le traité d'Utrecht et les lettres d'abolition n'en faisaient pas mention. Le demandeur se plaignit à l'archiduc, qui lui donna certaine ‘cédule’, en date du 18 décembre 1483, portant une interprétation favorable. En outre, l'archiduc promit de lui faire restituer la seigneurie litigieuse avant le 15 août suivant. Malgré cette promesse et celle solennellement faite en mai 1494 par les seigneurs de Nassau, de Molembais, de Cruyninghen et autres, tous ambassadeurs de feu le roi de Castille pour l'élection de Fréderic de Bade comme évêque d'Utrecht, auquel le demandeur aurait pu opposer son frère, chanoine de la cathédrale, le défendeur sut se maintenir dans la possession de la seigneurie. Le demandeur s'adressa au roi de Castille, qui apostilla favorablement sa requête, en promettant de lui faire administrer promptement justice.

De son côté, le comte d'Egmont allégua ce qui suit:

Le duc Charles étant mort, le demandeur, bien qu'il fût vassal du comté de Hollande et que, comme tel, il eût fait foi et hommage et prêté serment de fidélité, se comporta néanmoins en rebelle, en ennemi de son prince. Il en donna la preuve en soustrayant à son obéissance les villes de Dordrecht, Gouda, Rotterdam, Leiden et Schoonhoven. Elles ne se soumirent qu'après que le défendeur eut repris Dordrecht et que l'archiduc y fut arrivé, lequel se rendit delà à Gouda et puis à Leiden, ville qu'occupait Renier Van Broekhuisen, qui y commit toute espèce d'excès. Contraint de l'évacuer, Van Broekhuisen se refugia à Montfoort, avec ses prisonniers et son butin. Il fut poursuivi par l'archiduc, qui envoya un héraut pour sommer le deman-

deur de lui livrer ce rebelle. Le demandeur, non seulement refusa, mais, ce qui est plus grave, fit tirer sur la personne du prince des coups d'arquebuse, commettant de la sorte le crime de lèse-Majesté. Traduit de ce chef devant le grand conseil de Malines, le demandeur y fut condamné par défaut à la peine de bannissement perpétuel, avec confiscation de ses biens. L'archiduc et la duchesse Marie, son épouse, disposèrent de la seigneurie de Purmerende en faveur de messire de Volkestein, comme le prouvent leurs lettres du mois de juillet 1481, dûment verifiées et enregistrées à la chambre des comptes de Hollande. Ce seigneur la garda jusqu'en 1483, lorsqu'il la vendit au défendeur, du consentement de l'archiduc et du prince son fils, ce qui est vérifié par des lettres du 7 Janvier 1484, contenant la clause expresse que le seigneur de Montfoort ne pourra pas se prévaloir du traité de paix d'Utrecht pour porter préjudice à cette vente. De plus, par lettres du mois de Juin 1487, l'archiduc et son fils incorporèrent la seigneurie au comté d'Egmont. Il est vrai, ajoutait le défendeur, qu'ensuite du traité de Montfoort, fait en 1490, le demandeur était autorisé à poursuivre la récupération de ses biens confisqués; pourtant il ne le fit pas. De sorte qu'il était mal venu de le tenter actuellement. Le défendeur rencontre ensuite les trois points sur lesquels son adversaire se fondait, savoir: 1o. sur le traité d'Utrecht, fait en septembre 1483; 2o. sur les lettres d'abolition; 3o. sur la cédule du 18 décembre 1483. Le traité portait en termes: ‘le vicomte de Montfoort sera compris dans ce traité et rentrera en possession de ses biens, confisqués pendant cette guerre.’ Il était clair, par conséquent, qu'il ne s'agissait que des biens confisqués pendant la guerre d'Utrecht et non de ceux qui l'avaient été pour d'autres motifs. Tel etait le cas relativement

vement à la seigneurie en question, dont la confiscation était antérieure et découlait de la sentence de bannissemet à perpétuité. La guerre d'Utrecht éclata longtemps après, lorsque les habitants de la ville, soulevés par le demandeur et ses adhérents, eurent fait prisonnier leur évèque, David de Bourgogne, qu'ils traitèrent fort injurieusement. De façon que l'archiduc, mis en demeure par le saint-père, et à la prière de l'évêque, qui était de son sang, et voyant, en outre, les courses furibondes que ceux d'Utrecht faisaient en Hollande, mit le siège devant la ville et finit par conclure le traité dont il s'agit, sur lequel le demandeur se fonde mal à propos. Ici le comte d'Egmont explique de nouveau pourquoi. Il ajoute que les habitants d'Utrecht n'admirent ni n'observèrent ce traité, ayant même refusé d'y mettre leur sceau, bien qu'ils y fussent tenus. Ils l'enfreignirent en plus d'un point. Ainsi, ils ne voulurent pas renouveler leur magistrat et accueillirent des bannis, des rebelles et des ennemis du prince. Enfin, il était de notoriété publique qu'après la conclusion du traité, le demandeur poussa plus loin que jamais ses actes de rébellion. Il provoqua les guerres de Rotterdam, ville dont il prit la forteresse, et de Montfoort, et ces guerres coûtèrent à la province de Hollande au delà de huit cent mille florins. A la vérité, le traité de Montfoort portait abolition des nouveaux excès commis par le demandeur, mais ne lui restituait pas ses biens. Lui et sa femme1) s'étaient

laissés condamner à observer ce traité, sous peine de perdre les biens dont ils étaient encore en possession, et néanmoins il n'en tint pas compte, puisqu'il reçut dans sa ville de Montfoort des bannis et des ennemis de son souverain, tels que les Gueldrois qui avaient envahi et pillé le pays. De manière que le demandeur et son épouse ne devaient pas seulement perdre la seigneurie litigieuse, mais leurs biens en général. Le défendeur prend ensuite à tâche de démontrer que la partie adverse ne peut se prévaloir ni de ses lettres d'abolition ni de la cédule, que l'archiduc signa, dit-il, par importunité ou inadvertence, sans délibération préalable de son conseil. C'était, au surplus, une promesse personnelle, sans valeur dans un débat contradictoire et qui ne pouvait préjudicier à un tiers. La promesse du comte de Nassau et consorts était tout aussi inadmissible.

Le seigneur de Montfoort, en répliquant, soutint que, quand même il y aurait eu des actes de rébellion de sa part, tout lui avait été remis et pardonné. On ne prouverait pas que les villes précitées auraient été soustraites à l'obeissance du prince, soit avant, soit après le décès du duc Charles. Elles s'étaient soulevées pendant la guerre d'Utrecht et par suite de la lutte entre les Hoecs et les Cabelliaus. Mais ce qui était plus certain, c'est que le défendeur et ses ancêtres se trouvèrent toujours à la tête des factions. En 1416, du temps de la comtesse Jacqueline de Bavière, Jean et Guillaume d'Egmont et leurs adhérents furent

bannis à perpétuité pour cause de félonie, sans espoir de rémission, comme il résulte de lettres du jour de l'Assomption de cette année. Pour ce qui était du refus de livrer Renier Van Broekhuisen, ce fait s'etait passé en l'absence du demandeur, de qui Van Broekhuisen avait un sauf-conduit. Et si les habitants de Montfoort avaient lâché des coups d'arquebuse, ils l'avaient fait pour leur défense, en voyant qu'on incendiait et pillait aux environs de la ville. D'après le demandeur, la sentence de bannissement prononcée contre lui était entâchée de nullité, parce que, comme habitant de l'évêché d'Utrecht, il n'était pas soumis à la juridiction du grand conseil. Cette juridiction ne s'étendait pas non plus sur la seigneurie de Purmerende, qui était un fief relevant du comté de Hollande. Enfin, le demandeur invoquait d'autres motifs de nullité. Il rappelait, à propos de la confiscation de la seigneurie en question, que la guerre d'Utrecht éclata en avril 1481, quand l'archiduc et le défendeur vinrent porter la dévastation dans le pays de Montfoort, et que la paix d'Utrecht fut conclue en mai 1483.

Le comte d'Egmont, pour finir, protesta contre les imputations injurieuses dont il était l'objet. Il affirma qu'il avait constamment agi au nom et avec le consentement du prince. Si deux de ses ancètres avaient été bannis, ce fut pour avoir embrassé la cause du duc Philippe de Bourgogne, qui se vit obligé d'intervenir dans les affaires de Hollande pour porter remède au mauvais gouvernement de dame Jacqueline, dont il était incontestablement l'héritier. Le comte d'Egmont fit remarquer, à propos de la prétendue nullité de la sentence de bannissement, que les arrêts du grand conseil étaient susceptibles de révision, au moyen de la proposition ‘d'erreur’, à employer dans l'année. Or, le demandeur ne s'était pas servi de cette

voie. En outre, le grand conseil, représentant le prince, pouvait connaître de toutes les matières, sans en excepter les fiefs. Le défendeur rencontre ensuite les objections du demandeur, qui prétendait que, ayant été assigné tempore guerrae et hostilitatum, il n'avait pu comparaître lors de sa condamnation. Il termine en soutenant qu'au point de vue du droit et de l'avis des docteurs, les fiefs étaient confiscables; ce que Jean de Montfoort avait contesté.

J'ai passé sous silence, dans ce résumé, les autres arguments de droit employés de part & d'autre, pour m'en tenir aux faits historiques, tels qu'ils sont exposés dans ce long jugement.

I.
Arrêt du grand conseil de Malines bannissant à perpétuité Renier Van Broekhuisen, chevalier, comme rebelle et pour avoir pris à main armée la ville de Leiden.
17 juillet 1481.

Maximiliaen ende Marie, etc. Allen den ghenen, die dese letteren sullen zien, salut.

 

Vuyte dien dat heer Renier van Brochuusen, ridder, hem betooghende onse viant, rebelle ende ongehoirsame ondersate, hadde hem inder maent van Januario lestleden vervordert gewapender hant, met zekeren getale van ruyters, te beclimmen ende in te nemen onse stede van Leyden, dair hij hem sichtent gehouden hadde met zijnen adherenten ende toestanderen, in zulker wijs dat wij inde selve onse stede niet geobediert en hadden mogen wesen zonder dat

hij van dair hadde willen vertrecken, om wat sommacien dat hem van onsen weghe dair up gedaen hadde geweest, tot nu onlancx leden dat wij in persone gecommen waeren in onsen lande van Hollant, gedelibereert met machte die selve onse stede wederomme te bringene in onse onderdanicheyt ende dairvute te versteken den voors. her Reynier, de welke, wetende dat wij begonsten te genaken der selver stede, was van dair vertrocken, ende ruymende vuyt onse voirs. lande van Holland hadde genomen ende met hem gevoert vele van onse onderzaten die hij gevonden hadde ten platten lande, ende hadde ooc gedaen ende bedreven vele andere groote excessen ende maleficien, also wel in onse voors. stede van Leyden als elders, de welke niet en behoirden gheleden te zijne onder dissimulacie, mair dair af pugnicie, tot exemple van allen anderen, gedaen te zijne.

Dese zake ter kennesse van onsen procureur gecommen zijnde, hadde ons die vertoicht, versoukende ons daer op te willen voorzien. Op twelke versouck wij hem hadden verleent onse opene brieven, vuyt crachte van de welke een onse officier hadde gedaicht den voors. her Renier Van Brochuyse te commene ende te compareren in persone voor ons ende die luden van onsen grooten raide bij ons wesende, op peine van banne ende confiscacie van live ende goede, omme tantwordene onsen voirs. procureur generael op zulcken heesschen ende conclusien als sij jegens hem zoude willen nemen, ter cause van der zaken hier boven verclairt, met datter ancleven mochte, bet te verclaren in tijden ende in wijlen, ende voorts te procederen als dat van rechts wegen behoiren zoude.

Ende ten daghe hier op dienende, twelc was den xien dach van meye lestleden, zo was gecommen ende gecompareert in onsen voors. grooten raide, onsen

voors. procureur generael ende niet de voirs. her Reinier. Waerbij deffault tegens de selve her Reynier gegeven was, mitgaders behoirlick exploit, navolgende den eersten exploicte, vuyt crachte van den welken exploite de voirs her Regnier herdaecht geweest hadde in onsen voors. grooten raed, op ten ixen dach van wedemaent dair na volgende. Tot welken daghe tweeste deffault tegens den voors. her Renier gegeven was, mitgaders noch een ander exploit, oic navolgende de voorgaende exploiten, bij virtute van de welke exploite hij noch herdaicht geweest hadde teenen zekeren anderen dage duechdelick onderhouden, totten derden dage van hoymaent lestleden. Tot welken daghe derde deffault tegens den voorn. her Reynier geoctroyert geweest hadde, ordinerende onsen voors. procureur generael tproffijt van dien te hove te leggene, twelc hij gedaen hadde, versouckende hem recht gedaen te zine.

So doen wij te wetene dat, ghezien in onsen groeten raidt, bij ons wesende, die voirs. deffaulten, exploiten, daginge, erdaginge, acten ende anderen munimenten overgheleyt bij onsen voirs. procureur generael, ende gheconsidereert ende overgewegen altgene dat tot deser zake dienende was, wij hebben, mit rijpheden van raide, voor tproffijt van den selven deffaulten ende gemerct die openbareyt van den dinghe voors., bij deser onser sententien ende over recht, ghebannen ende bannen den voirs. her Reynier Van Brochuyse tot eewigen daghe vuyt allen onsen landen ende heerlicheden, ende verclaren alle die goederen van den selven her Reynier, hoedanich die zijn, tonsen profijt verbuert ende gheconfisqueert.

In ghetuygenisse, etc. Ghegeven in onse stede van Mechelen, den xviien dach van hoyemant anno iiii ende een.

(Registre no. 314 du grand conseil de Malines.)

II.
Arrêt du grand conseil de Malines bannissant à perpétuité Jean, seigneur de Montfoort, comme fauteur & adhérent de Renier Van Broekhuisen, chevalier.
17 juillet 1481.

Maximiliaen ende Marie, etc. Allen de ghenen die dese letteren sullen zien, salut.

 

Vuyt dien dat, al waest zoo dat die heere van Montforde, onsen vassael ende onderzate, niet en mochte ignoreren die excessen ende onbehoirlicheden ghedaen ende bedreven jeghens ons bij heren Renyer Van Brochuisen, die met ghewapender hand genomen ende beclommen hadde bij fortsen onse stede van Leyden ende die gehouden zekeren tijt, zonder dat hij daer ute hadde willen vertrecken, hij dies verzocht zijnde van onsen weghe, tot dat wij in persoene gecommen waeren in onse lande van Holland, gedelibereert met macht hem daer ute te verstekene. Daer toe van rechts weghen de voirs. heere van Montforde, ter cause van de truheyt die hij ons sculdich is, wel behoirde ons te dienen. Niet mijn, achterlatende zijne voirs. truheyt, ende hem betoenende adherent ende toestender van den voirs. her Renyer, hadde hem gehouden ende gesustineert in zijne voirs. stede van Montforde, mit vele ghevanghenen, onse ondersaten, ende goeden bij hem genomen ende gepilleert in zijnen wech ende vertrecke vuyt onsen voirs. stede van Leyden, zonder dat de voirs. heere van Montfoorde, daerop nochtans gesommeert ende gemaent van onsen weghen, ons den zelven heer Reynyer hadde willen doen delivreren; maer hadde ons dien geheellijck ontseyt ende geseyt of doen

zegghen onsen officier van wapenen, die hem de voirs. sommatie dede, dat hij niet meer wederkeren en zoude of men zoude hem ongenoechte doen. De welke zaken waren ende zijn geschiet bij manieren van openbaren vijantscapen ende die niet en behoirden gheleden te wesen onder dissimulatie, maer correctie daer of, tot exemple van allen anderen, gedaen te zijne.

Dese zaken ter kennesse van onsen procureur generael gecommen zijnde, hadde ons die vertoicht, versoukende daer op te willen voorsien. Op twelke verzouk wij hem hadden verleendt onse openen brieven, vuyt crachte van de welken een onse officier hadde gedaecht den voors. heere van Montfoorde te commene ende te compareerene in persoene voor ons ende den luyden van onsen grooten Rade bij ons wesende, up peine van bannen ende confiscatie van live ende van goede, omme tantwoirdene onse voirs. procureur generael op zulken eyssche ende conclusien als hij jeghens hem zoude willen nemen ter cause van de zaken boven verclaert, met datter ancleven mochte, bet verclaersene in tijden ende in wijlen, ende voort te procederen als dat van rechtswegen behoiren zoude.

Ende ten dage daerup dienende, twelke was den xien dach van meye lestleden, zo was gecommen ende gecompareert in onsen voirs. grooten raede onsen voirs. procureur generael ende nyet de voirs. heer van Montfoerde, waerbij, tot verzouck van den zelven onsen procureur generael deffault jeghens hem gegeven was, mitgaders behoirlijck exploict navolgende den eersten exploicte, vuyt crachte van den welken exploicte de voirs. heere van Montforde erdaecht geweest hadde in onsen voirs. grooten raede upten ixen dach van wedemaent daerna volgende. Tot welken daghe tweeste deffaulte jeghens den voirs. heer van Montforde gegeven was, mitgaders een ander exploicte, oick navolgende

den voirgaenden exploicten. Bij virtute van de welken exploicte hij noch erdaecht gheweest hadde teenen zekeren anderen dage, duechdelijck onderhouden, ten derden dage van hoymaent lestleden. Tot welken dage derden deffault tegens den voorn. heer van Montforde geoctroyeert was, ordonnerende onsen voirs. procureur generael tproffijt van dien te hove te leggene, twelck hij dede, verzouckende hem recht gedaen te zijne.

Soe doen wij te weten dat, ghesien in onsen grooten raidt bij ons wesende die voirs. deffaulten, exploiten, dagingen, erdaginge, acten ende andere munimenten overgeleit bij onsen voirs. procureur generael, ende geconsidereert ende overghewegen al tgene dat tot deser zake dienende was, wij hebben, met riphede van raide, voor tproffijt van den selven deffaulten, ende gemerct die openbareyt van de dinghe voirscreven, bij deser onser sententie ende over recht, ghebannen ende bannen den voirs. heer van Montforde tot ewigen daghe vuyt allen onsen landen ende heerlicheden ende verclaren alle die goeden van den selven heer van Montforde, hoedanich die zijn, tonsen profijte verbuert, toegekomen ende geconfisquert. In ghetuygenisse van desen so hebben wij onsen zeghele hier an doen hangen. Gegeven in onse stede van Mechelen, den xviisten dach van hoymaent int jair Ons Heeren duisent vierhondert een ende tachtentich.

(Registre no. 314 du grand conseil de Malines.)

III.
Arrêt du grand conseil de Malines qui maintient Jean, comte d'Egmont, dans la possession de la seigneurie de Purmerende, confisquée sur Jean, seigneur de Montfoort, pour cause de rébellion.
24 decembre 1509.

Maximiliaen etc. ende Kaerle etc. Allen den ghenen die dese letteren sullen zien, salut.

 

Alsoe inden jaere van zeven ende tnegentich, proces opgestaen ende geresen waere geweest voer die van onsen grooten rade, tusschen heeren Jan, heere tot Montfort, impetrant ende heesscher, ter eenre zijde, ende onsen lieven ende getrouwen neve, Johan, grave van Egmonde, heere tot Bair, etc, verweerer ende gedaechde, ter andere zijde, ende dat bij redenen ende vuyt saken vander heerlichede van Purmerende, met haren toebehoirten, die de voirscreven heesscher versochte hem gerestitueert te zijne vanden voirscreven verweerer, zeggende tot dien eynde de selve heesschere, onder protestatie van niemande te willen iniurieren, maer alleenlic voer alsoe vele alst ter materien dienende was, hoe dat in den jaere duyst vierhondert negen ende tseventich ons, Keyser, ende den heere vander Vere, onze stedehouder van Hollant, doen levende, met anderen edelen ende volcke van wapenen wesende inden belegghe vander stede van Therouenne, de voirscreven verweerer, die heere van Wassenare ende andere huere adherenten, waren opgestaen gewapenderhant ende quamen bedectelicken ende namen inne met machte die stede van Leyden, pillerende de selve ende verjagende of vanghende die ghene die zij main-

teneerden ende hielden van heurer bende niet wesende, ender terstont daer nae waren gecomen inden Haghe, in Hollant, ende wetende dat de voirscreven heere vander Vere absent was, ende dat nietmin zijn huysgesinne ende huysraet aldaer in onsen slote was, hadden hen vervordert 't selve slot inne te nemen ende te beroven, maer men hadde henlieden soe wederstaen dat sij des niet en konsten gedoen. 't Welcke gecomen zijnde ter kennisse vanden voirscreven heere vander Vere, onse stedehoudere, om te remedieren totten voirscreven opsetten ende invasien ende te verhoeden commocien inden lande, was gecomen in onser stede van Dordrecht, ende hadde aldaer ontboden ende beschreven dien vanden lande van Hollant, die hij wist niet wesende noch adhererende totten voirscreven invasien ende opsetten, te wetene dien vanden steden vander Goude, Schoonhoven, Rotterdam ende anderen, den heere van Brederode, hem, heesschere, eenighe vanden rade ende anderen persoonen, om met henlieden advys te nemen ten eynde voirscreven. Achtervolgende welcken bescriven, soe was de voirscreven heesschere met anderen gecomen inde voirscreven stede van Dordrecht, aldaer zekeren raedt gesloten was om te remedieren totten opsetten ende invasien voirscreven, ende navolgende dien, soe hadde hem de voirscreven stedehoudere, met zijnen adherenten, gevonden inden Haghe voirscreven, de welcke huer vermogen gedaen hadden om alle twist daer neder te stellen ende pacifieren; maer zij konsten dat niet toegebringen, overmits der parcialiteyt die de voirscreven verweerer dragende was den voirscreven stedehouder ende dien van zijnder zijde. Waeromme de selve stedehouder, met dien vanden rade, vertroeken was ende quam resideren, om beters wille, in onser stede van Rotterdamme, waer bij de parcialiteyt van Houck ende

Cabillau, die over iic jaeren in onsen lande van Hollant geregneert hadde, meer begonst op te staene dan zij oyt van te voeren gedaen hadde; hangende welcker parcialiteyt, ende ons, Keyser, wesende inder maent van april vanden jaere lxxxi, in onser voirscreven stede van Dordrecht, soe was gebuert dat zekere volck van wapenen vander zijde des voirscreven verweerers oploop gedaen hadde int sticht van Vuytrecht, rontomme der stede van Montfort, die de voirscreven heesschere te leene houdende was vanden bisscop van Vuytrecht, aldaer zij brant gesticht hadden ende gevangen, berooft ende wech gevoert alle tgunt des hen mogelic geweest was, beginnende mits dien oorloghe tegens tvoirscreven sticht ende der stede van Vutrecht, daer de voirscreven heesschere hem houdende was. Welcke oorloghe alsoe begonst, ende hangende de selve omtrent der maent van junio vanden voirscreven jaere lxxxi, dat de voirscreven heesschere hem niet en dorst vinden inden lande van Hollant, soe waeren hem afgenomen veel landen ende heerlicheden die hij aldaer liggende hadde, ende voerts zekere oploopinghen gedaen ter eenre ende ter andere zijden, ende zekeren tijt daer nae de voirscreven stede van Vuytrecht beleyt zijnde, soe was ten lesten een tractaet van paise gemaect ende gesloten, bijden welcken de voirscreven van Vuytrecht, daer af de voirnoemde heesschere een vanden inwonende was, ontfangen hadden geweest in gracien, ende alle 't gunt dat ter eenre ende ter andere zijden gedaen hadde geweest waert vergeven ende geaboleert, ende zunderlinghe de voirscreven heesschere gerestitueert ende gestelt tot allen zijnen afgenomen goeden. Welcke heesschere, zekeren tijt daer nae, te wetene inder maent van decembre anno lxxxiii, hadde noch boven dien ter meerder verzekerthede vercregen van ons, Keyser, zekere onse opene bezegelde

brieven in vorme van abolicien, bijden welcken wij hem, vuyt onser rechter wetentheyt, volle macht ende zunderlinge gracie, vergheven ende geaboleert hadden alle tgunt dat hij mesdaen mocht hebben tegens onser hoocheyt, onsen lande ende ondersaten, ende voerts hem wederomme gerestitueert ende gestelt tot zijnen goeden, alst blijcken mochte bijden selven onsen brieven van abolicien. Maer want, desen al niet tegenstaende, de voirscreven verweerder geweygert hadde te restitueren den voirnomden heesscher de voirscreven heerlicheyt van Purmerende, met haren toebehoirten, onder tdexel dat 't voirscreven tractaet van Vutrecht ende brieven van abolicien daer af merckelicken gheen mentie en maecte, ende dat de voirscreven heerlicheyt inne genomen zoude geweest hebben alvoeren de voirscreven oorloghe van Vutrecht, ende dat mits dien de selve heerlicheyt daer inne niet begrepen en zoude zijn, soe was de voirnoemde heesschere daer van an ons, Keyser, clachtich gecomen ende hadde van ons vercregen zekere onse cedulle, onder onsen name, bijder welcker wij verclaert hadden begrepen t'hebben int voirscreven tractaet van Vutrecht de voirscreven heerlicheyt van Purmerende, ofte ten minsten verstaen dat hij daer van gerestitueert soude worden, ende zunderlinghe hem belooft hadden, voer ons, onse hoiren ende nacomelinghen, de voirscreven heerlicheyt met haren toebehoirten, te doen wederkeeren binnen den xvten dach der maent van aougste anno lxxxiiii voirscreven, doen naestcomende, alst blijcken mochte bijder selver onser cedulle, in dato vanden xviiien daghe in decembri anno lxxxiii voirscreven. Maer desen insgelijcs niet tegenstaende, noch oic dat inder maent van meye, inden jaere xciiii, die heeren van Nassouw, van Molenbaix, van Cruninghen ende andere, als ambassadeurs van wijlen onsen harden lieven zone

van ons, Keyser, heere ende vader van ons, Kaerle, die Coninc van Castillen, saliger gedachten, om te promoveren heeren Frederick van Baden totter digniteyt van bisscop van Vuytrecht, ende om te hebben in dien de hulpe ende bijstant vanden voirscreven heesschere, die totter selver digniteyt hadde mogen promoveren zijnen broeder, die, als canoninck vander grooter kerke daertoe electie gehadt hadde, belooft hadden op huerlieder trouwe ende eere te doen restitueren, achtervolgende der voirscreven cedulle ende belofte van ons, Keyser, de voirscreven litigieuse heerlicheyt, binnen zes maenden doen naestcomende, soe en hadde nochtans de voirnomde heesschere ander selver heerlicheyt niet konnen geraken, wat vervolgh ende diligentie hij daeromme hadde doen doen, maer was ende wart hem die altijts onthouden vanden voirscreven verweerer, tegens 't voirscreven tractaet van Vutrecht, brieven van abolicien, cedullen ende beloften van ons, Keyser, ende vanden boven genoomden heeren. Al 't welcke de voirnoomde heesschere bij zekere zijne requeste te kennen gegeven hadde onsen voirscreven wijlen harden lieven zone, heere ende vader, den coninck van Castille, versouckende dat hij hem wilde doen restitueren de voirnomde litigieuse heerlicheyt sonder figure van processe. De welcke onse zone ende heere vader, nae dat hij bevoelt hadde dat de voirnomde verweerer met gheenen minlicken wegen daer toe verstaen en wilde, hadde geappointeert upte voirscreven requeste dat bij den voirnomden heesschere, judiciairlic in desen zijn vervolgh doende, hij hem de cortste expedicie van justicien doen doen zoude alst mogelic zoude zijn, ende zulcke dat de selve heesschere zake zoude hebben te vreden te zijne. Achtertervolgende welcken appointemente, den voirscreven heesschere van noode was geweest hem te stellen in

justicien ende te vercrigen in desen zekere provisie ende opene brieven vanden voirscreven wijlen conink van Castillen, vuyt crachte vanden welcken zekere officier exploiteerder der selver bevel gedaen heeft den voirnomden verweerer te scheyden vander voirscreven litigieuser heerlichede, met haren toebehoirten, ende daer van te laten gebruyken den voirnomden heesscher, als van zijnen eygen ende propren goede, hem voerts restituerende ende opleggende de vruchten die hij daer af ontfangen hadde zichtent den voirscreven paise van Vutrecht. Ende want de selve verweerer hem daer tegens geopposeert hadde, soe was hem dach bescheyden ende beteekent geweest te compareren voer die van onsen voirscreven grooten rade, achtervolgende den committimus begrepen inde voirscreven opene brieven.

Ende ten daghe daer op dienende, comparerende hinc inde de voirnomde partien, oft procureurs voer henlieden, in onsen voirscreven grooten rade, van wegen des voirnomde heesschers, verhalende alle 't gunt des voirscreven staet, was geconcludeert geweest, overmits den redenen aldaer begrepen ende meer anderen van zinnent wegen voorgestelt, ten fyne dat gezeyt zoude zijn dat de voirnomde heesschere wel ende deuchdelic geimpetreert ende vercregen hadde de voirscreven opene brieven ende vuyt crachte van dien doen doen den voirnomden verweerer de bevelen, zulck als boven, t'onrechte ende quaeder sake was hem de selve verweerer daer tegens geopposeert, ende niet tegenstaende welcke zijne oppositie, daer of hij vervallen zoude, zouden de voirscreven bevelen statgrijpen, ende achtervolgende dien de voirnomde verweerer gecondempneert hem heesschere te restitueren ende wederkeren de voirscreve litigieuse heerlicheyt met haren toebehoirten, om daer van te gebruyken gelijc van zijnen

eygen ende propren goede, mitsgaders alle de vruchten die hij daer of opgebuert ende ontfanghen hadde zichtent den voirscreven payse van Vuytrecht, makende voerts heysch van costen, schaden ende interesten, ende versouckende, achtervolgende de clause van requeste civile begrepen in zijne voirscreven opene brieven, gereintegreert ende gestelt te zijne, hangende den processe, inde possessie ende gebruykenisse vanden voirscreven litigieuse goeden, ende was d'intencie des voirscreven heesschers wel gefondeert, want gemerct dat hij gespolieert hadde geweest vanden voirscreven litigieuse goeden, inder vorme ende maniere als voirscreven staet, soe behoirden hem die gerestitueert te worden, ja alderwerck eerst ende hangende den processe, zunderlinghe overmits twee redenen, te wetene: inden iersten, want nae gemeyn rechte spoliatus etc., private extra casum partialitatis, hostilitatis, rebellionis aut belli ante omnia venit suis rebus spoliatus restituendus; ten anderen noch soe veel te meer, gemerct den tractaet van paise, brieven van abolicien, verclaringhe ende beloften boven geroert.

Daer tegens van wegen des voornomde verweerers hadde geantwoort ende gesustineert geweest ter contrarien, zeggende onder dandere, bij protestacie oic van niemande te willen iniurieren, dan alleenlic voer alsoe vele alst dienen mochte totter materie ende niet anders, dat naden overlijden van wijlen saliger gedachten hertogen Kaerle, hoe wel de voirnomde heesschere een vasael vanden grave van Hollant was ende dat hij als zulcke hulde ende eedt van getrouwicheden gedaen hadde, nietmin hij hadde hem altijts gethoont ende gedragen rebelle ende viant zijns princen ende quaetwillighe van hem ende sijnen landen; ende dat bethoonende bij effecte, zoe hadde hij zekeren tijt naden overlijden des voirscreven wijlen hertogen Karels ma-

niere gevonden te ontrecken ende stellene vuyter gehoirsamheyt des princen die steden van Dordrecht, Goude, Rotterdamme, Leyden ende Schoonhoven; welcke steden alsoe vuyter gehoirsamheyt bleven waren totter tijt dat de voirnomde verweerer weder inne genomen hadde de voirscreven stede van Dordrecht; dat, doen wij, Keyser, daer inne gecomen waren ende voerts gereyst naer Goude ende Leyde, daer heer Reynier Van Brouchuysen inne was, die de selve stede van Leyden inne genomen hadde, inde selve stede gedaen groote gewelde, berovingen, exactien ende ontellicken schaden. De welcke van Brouckhuysen, verhoorende dat wij op wech waren, was geruymt der voirscreven stede van Leyden ende gereyst ende hem gerefugeert inder stede van Montfort, aldaer hij met hem gebrocht hadde grooten butinck ende groot getal van gevangene; dat doen wij, Keyser, hem ter stont naegevolght waren tot Montfort voirscreven, aldaer wij gesonden hadden zekeren onsen herault, die van onsent wegen gesommeert hadde den voornomden heesschere ons te leveren den voirscreven Van Brouckhuysen, 't welcke de selve heesschere geweygert hadde te doene, ende dat arger was, hadde nae onsen persoon doen schieten met bussen, committerende daer bij crimen lese maiestatis. Overmits welcken rebellien crimen ende mesusen de voirnomde heesschere hadde verdachvaert geweest te compareren in persoone voer die van onsen voirscreven grooten rade, daer hij gevallen was in vier diffaulten ende contumacien, zoe dat hij ten lesten bij sententie ende arreste gebannen hadde geweest vuyt allen onsen landen ende heerlicheden, ende alle zijne goeden verclaert verbuert tonsen behoeff, alst blijcken mochte bijder voirscreven sententie, in date vanden xviien daghe in julio anno lxxxi voirscreven; zichtent welcker sententie ende da over-

mits der selver alle de goeden ende leenen des voirscreven heesschers onder ons liggende gecomen ende gevallen waren tonser tafelen, soe hadden wij, Keyser, ende wijlen onse harde lieve geselnede, vrouwe Marie, saliger gedachten, onder dandere gegeven heer Vicht, heere van Wolkesteyn, de voirscreven heerlicheyt van Purmerende, met haren toebehoirten, om die van ons in leene te houdene bij hem, zijnen hoiren ende zake van hem hebbende, gelijc de voirscreven heesschere aldaer te voiren gehouden hadde, als dat blijcken mochte bijden brieven daer af zijnde, gegeven inder maent van julio anno lxxxi voirscreven; welcke brieven hadde geverificeert ende geregistreert geweest bij die van onser rekencamer in Hollant ende oic bijde gecommitteerde up tstuc van onsen demeynen ende finantien, alst blijcken mochte bij den noten gestelt upten rugge der selver brieven. Achtervolgende weleke gifte ende transporte de voirscreven heere van Wolkesteyn gebruyct ende gepossesseert hadde vander voirscreven heerlicheyt van Purmerende met haren toebehoirten totten jaere van lxxxiii, dat hij de selve alsdoen vercochte ende transporteerde, bijden consente van ons, Keyser, ende onsen voirscreven zone den coninck van Castillen, den voirnomden verweerer, alst blijcken mochte bij den brieven daer af zijnde, in date vanden viien daghe in januario anno lxxxiii voirscreven, inhoudende de selve brieven expresselicken: dat tegens noch in preiudicie vanden voirscreven coope de voirscreven heere van Montfort, heesschere, hem niet behelpen en soude mogen metten paise van Vutrecht, boven geroert, noch van eeniger reservatie daer inne begrepen. Ende naderhant, te wetene, inden jaere van lxxxvii, soe hadde ons, Keyser, ende den voirscreven wijlen onsen zone gelieft de voirscreven heerlicheyt van Purmerende met haren toebehoirten,

te incorporeren ende unieren aenden voirscreven graefscepe van Egmonde, alst blijcken mochte bijden brieven daer af zijnde, gegeven inder maent van junio int voirscreven jaer lxxxvii. Welcke brieven van incorporacien hadden geinterineert ende geverificeert geweest bijden gecommitteerden up tstuck van onsen demainen ende finantien, alsoot behoirde, gelijc dat blijcken mochte bijder note gestelt upten rugge der selver brieven. Zichtent welcken coope ende incorporatie de voirscreven verweerer gebruyct hadde tsamentlicken vander voirscreven heerlichede van Purmerende metten voirscreven zijnen graefscepe van Egmonde, gelijc hij alnoch dede, concluderende, overmits alle dese ende meer andere redenen ende middelen, de voornomde verweerer ten fyne dat geseyt ende verclaert zoude zijn dat de voornomde heesschere niet ontfangbaer en was tegens hem te doene ende vervolgene dese jegenwoerdighe questie, ende indien hij ontfangbaer waere, des neen, daer up eerst ende al voeren recht gehadt, dattet soude wesen tonrechte ende quader zake, ende achtervolgende dien zoude de selve verweerer geabsolveert, quijt, vrij ende los gewesen zijn vanden heessche, fijnen ende conclusien des voirscreven heesschers, makende voerts oic heysch van costen. Ende was d'intencie des voirscreven verweerers wel gefondeert, want, naer redenen, wanneer yemande gereserveert wart te mogen doene eenich vervolgh voer eenigen genoomden rechter, hij en was niet ontfangbaer te doen zijn vervolgh anderssins dan hem dat gereserveert soude wesen noch voer anderen rechter. Nu was waer, dat bij den tractate van Montfort, gemaect int jaer tnegentich, was gereserveert den voirnomden heeschere vervolgh te mogen doen van zijnen goeden, die verclaert hadden geweest verbuert zijnde, voer ons, Keyser, ende dien van onsen rade, wanneer

wij inden landen van herwaerts over wedercomen zouden zijn, daer wij zichtent wedergecomen waren, ende nochtans de voirnomde heesschere en hadde voer ons zijn vervolgh hem gereserveert niet gedaen, waeromme hij jegenwoerdelic niet ontfangbaer en was dat vervolgh te doene, gelijc hij oic en was bij een ander middel. Want gemerct dat, nae gescreven rechte, die ghene die yet vercregen hadde vanden prince oft van den procureur fiscael bij gifte, coope oft anderen tittele, niet en mochte belet noch geperturbeert worden in tgunt hij alsoe vercregen hadde, maer mocht men daer van alleenlic ageren tegens den voirscreven procureur fiscael, binnen vier jaeren, ende niet daer nae. Soe soude men noch veel min ontfangbaer zijn tegens eenen derden, de welcke tot onereusen tittle vercregen soude hebben tgunt dat men wederheeschen zoude willen. Nu was waer, dat de voirnomde verweerer vercregen hadde tot onereusen tittle van coope de heerlicheyt daer questie af is vanden ghenen die de selve in giften vercregen hadde vanden prince; waer bij het claer was, dat de voirnomde heesschere in desen niet ontfangbaer en was tegens den voirscreven verweerer. Ende om tantwoorden ten ghenen daer bij de voirscreven heesschere ter contrarien hadde willen sustineren, soe stont te merckene dat de selve heesschere hem fonderende was principalicken in desen sticke up drie dingen, te wetene: inden eersten, up tractaet van Vutrecht, gemaect in septembri anno lxxxiii, voerts up zijne voirscreven brieven van abolicien, gegeven in decembri int voirscreven jaer, ende ten derden up zekere cedulle van ons, Keyser, in date vanden xviiiten daghe in Decembri int selve jaer, ende zekere cedulle getekent bijden heere van Nassouw ende anderen. Nu, ten eersten pointe, antwoorde ende zeyde de voirnomde verweerer: dat hem tractaet van Vutrecht in

desen niet helpen noch prouffiteren en mocht, want tvoirscreven tractaet van Vutrecht, als angaende den voirnomden heesschere, inne hielt alleenlic dese woorden ende clause: ‘Item, sal die burchgreve van Montfort begrepen wesen in desen tractaet ende wedercomen tot zijnen goeden hem in desen crijch afgenomen.’ Welcke woorden, wel overmerct ende verstaen, vutgaven claerlic dat bij den voirscreven tractate de voirnomde impetrant en behoirde niet weder te comen an andere goeden dan die ghene die hem afgenomen waren bijder oorloge van Vutrecht voirscreven, ende soe en zouden daer inne niet begrepen maer geexcludeert zijn de goeden daer af de voirscreven heesschere om andere sake dan om de voirscreven oorloghe van Vutrecht gepriveert zoude zijn, cum unius expressio esset alterius exclusio. Oic, nae gescreven rechte, wanneer eenich prince restitutie dede van eenighen verbuerden goeden determinate, met zekere limitacie oft restrictie, de selve restitutie behoirde alleenlic verstaen te zijne nae hueren woorden ende limitacie ende niet voordere. Nu en zoude niet blijcken dat de voirscreven heerlichede van Purmerende den voornoemden heesschere afgenomen hadde geweest bijder voirscreven oorloge van Vutrecht, maer, alst blijct bij 't narré vander sentencie van banne ende confiscatie boven geroert, daer te voeren ende al eer de selve oorloge van Vutrecht toecomen was, ende omme gehouden ende ontfanghen t'hebbene bijden voirnomden heesschere den voirscreven Regnier van Brouchuysen ende met hem geadhereert t'hebben die viant des princen ende zijns lants was, ingenomen, gepilleert ende berooft hebbende die stede van Leyden; welcke stuck en ginck der oorloghe van Vuytrecht niet an, gemerct zunderlinghe dat niet blijcken en zoude dat de selve oorloghe van Vutrecht doen begonnen hadde geweest, maer, ter contrarien, langen

tijt daer nae, overmits dat de voirscreven van Vutrecht bij den middele vanden voirscreven heesschere ende anderen hueren adherenten gevangen hadden wijlen heere David van Bourgoingen, hueren bisscop, dien sij groote iniurien ende quaet gedaen hadden. Soe dat wij, Keyser, daer toe gesommeert zijnde van onsen heyligen vader den Paus ende ten versoucke des voirscreven bisscop, die van onsen bloede was, ende oic overmits die oplopinghen ende rovingen die de selve van Vuytrecht gedaen hadden in onsen landen van Hollant, der voirscreven stadt van Vuytrecht beleyt hadden; daer vuyt gesproten was 't voirscreven tractaet, waer bij, gemerct dat de voirscreven heerlicheyt van Purmerende den voirnomden heesschere niet afgenomen en was geweest bij de voirscreven oorloghe van Vutrecht, maer aldaer te voeren bij sententie ende om ander zake, het claer was dat de selve heerlicheyt niet en behoirde gerestitueert te worden vuyt crachte vanden voirscreven tractate van Vutrecht, dat, als voirscreven staet, alleenlic inne hielt dat de voirnomde heesschere wedercomen zoude tot zijnen goeden hem afgenomen in den crijch van Vutrecht, ende niet tot anderen goeden; oic gemerct, dat de voirscreven confiscacie ende gifte notoir ende openbaer was. Indien men verstaen hadde, bij 't voirscreven tractaet van Vutrecht, dat de voirnomde heesschere behoirde gerestitueert te zijne vander voirscreven heerlicheyt van Purmerende, tselve tractaet zoude ingehouden hebben dat hij restitutie zoude hebben van allen zijnen goeden, waer die gelegen mochten zijn, niet tegenstaende sententie oft declaracie van confiscacie oft eenighe gifte oft transport dat daer van eenigen hadde mogen gemaect zijn, gelijc de contracten in zulcdanighe zaken plegen inne te houden, twelcke in desen niet gebuert en was. Ende ten anderen, bijder voirscreven cedulle

van ons, Keyser, was expresselicken genarreert dat de voirscreven heesschere bij tractaet van Vuytrecht gerestitueert ende gestelt was tot zijnen goeden, behalven totter voirscreven litigieuser heerlichede, die gereserveert hadde geweest; 't welcke bethoonende was dat de voirscreven heesschere bijden selven tractate van Vutrecht niet en behoirde gerestitueert te worden vander selver heerlichede. Oic 't voerscreven tractaet van Vutrecht en hadde niet anveert noch onderhouden geweest bijden voirscreven van Vutrecht, noch hueren adherenten, ende in teyken van dien, de selve van Vutrecht en hadden noyt willen besegelen tselve tractaet, hoe wel zij nochtans dien achtervolgende daer inne gehouden waren. Ende dat meer was, zoude blijcken dat de selve van Vutrecht in veel pointen 't selve tractaet gebroken hadden, te wetene: in niet vernyeuwende huerlieden wet, alsoet tselve tractaet inne hielt, in ontfangene de gebannene, rebellen ende vianden des princen, ende in veele andere manieren. Ende als angaende den voirnomden heesschere, het was eenen yegelycken kenlic ende zoude blijcken indient noot waere, dat hij, zichtent den voirscreven tractate van Vutrecht ende gaende tegens tselve, hervallen was in veel grooter rebellien ende mesusen dan van te voeren, ende hadde de principael geweest die oirsake, beleyder ende practicant geweest was vanden oirlogen van Rotterdam, Woerden, daer hij tslot inne genomen hadde, ende van Montfort, de welcke oirlogen den lande van Hollant gecost hadden over de acht hondert duysent guldenen; welcke lant te dier cause bedorven was in zulcker wijs, dat zijnen prince soe niet te baten en konst gecomen alst wel mochte. Ende al waert zoe dat het tractaet van Montfort hier en tusschen gebuert was ende dattet twelck inne houden zoude abolicie van nyeuwen stucken gecommit-

teert bijden voirnomden heesschere, nochtans bijden selven tractate en was niet geseyt geweest dat de selve heesschere wedercomen zoude tot zijnen verbuerden ende geconfisqueerden goeden, niet tegenstaende de voirscreven sententie ende declaracie van confiscacien, ende dat hij niet onderhouden en zoude hebben het tractaet van Vuytrecht. Voerts angaende den voirscreven tractate van Montfort, in doudernisse (sic) vanden welcken de voirnomden heesschere ende zijn huysvrouwe hadden hen laten condempneren, up paine van te verbueren alle huere goeden, die zij doen hadden ende namaels vercrigen zouden, zoude blijcken dat de voirnomde heesschere daer tegens oic gedaen hadde, want hij zichtent den selven tractate ontfangen hadde ende ontfinck in zijnder stede van Montfort die gebannene en vianden vanden prince ende zijnen landen, gelijc dien van Gelre ende anderen, de welcke in onsen landen vele oplopinghen ende rovingen gedaen hadden, waer bij de selve heesschere ende zijn huysvrouwe niet alleene en behoirden gepriveert te bliven vander litigieuser heerlichede, maer oic van allen hun goeden. Ende alsoe, bijden redenen ende middelen boven geroert, bleeck claerlicken dat, in wat manieren de voirnomde heesschere dit nemen ofte verstaen wilde, hij en mochte onder tdexel van tvoirscreven tractaet van Vuytrecht niet vercrigen de restitutie bij hem gepretendeert. Ende als angaende den letteren van abolicien daer up hem de voirnomde heesschere oic fonderen wilde, antwoorde ende zeyde de voirnomde verweerer, dat hem de selve letteren niet preiudicieren, noch den selven heesschere baten en mochten, overmits zekeren redenen: ten eersten, want de voirscreven letteren egheene restitutie van goeden inne en hielden, maer alleenlic abolicie van misusen ende restitucie in den lande ende inder fame; ten anderen, want nae

gescreven rechte, indien de prince vergave oft aboleerde eenighe mesusen ende den delinquant restitueerde tot zijnen goeden, die ghene dien zulcke abolicie ende restitucie gedaen zoude zijn en mochte bijder selver restitutie niet weder crigen die goeden de welcke de prince zichtent der confiscatie ende voeren der restitutie getransporteert zoude hebben bij tittle van gifte, coope oft anderssins in een derde hant, ende dat was de gemeyne resolutie van den docteuren in den rechten. Nu waest zoe, dattet in dit stuck soe gebuert was als voirscreven staet, waer bij, al waert zoe dat de voirscreven abolitie restitutie van goeden inne hielt, soe waest claer dat die haer niet en zoude mogen extenderen ande voirscreven litigieuse heerlicheyt; ende al waest zoe dat een prince, om eender gemeender welvaert, gelijc om den paix van eenigen landen, mocht geven oft quyten 't recht van eenen anderen, nietmin hij en vermochte niet, naer redenen ende van zijnder ordinariser macht, bij eeniger abolicie ofte remissie die hij doen zoude, eenigen particulieren persoon afnemen 't recht vercregen bij eenen derden. Ten derden, de voirscreven brieven van abolitien en hielden anders gheene restitutie inne dan zulcke als de delinquanten behoirden te gebruyken bijden tractate van Vuytrecht. Nu, alst hier boven gededuceert staet, de voirnomde heesschere en was egheenssins gerestitueert bij 't selve tractaet totter voirscreven litigieuser heerlicheyt, waer bij hem de selve brieven van abolitien in desen niet baten noch prouffiteren en mochten. Voerts, angaende 't derde point vander cedulle ende beloften van ons, Keyser, den heere van Nassouw ende andere, daer up hen de voirnomde heesschere insgelijcs fondeerde, antwoorde ende zeyde de voirnomde verweerer: dat hem de selve cedulle niet preiudicieren en mochte, gemerct dat niet dan een simpele cedulle en zoude

zijn, de welcke wij, Keyser,' bij importuniteyt van versouckingen oft bij inadvertentien ende sonder deliberatie van rade geteykent zouden hebben, ande welcke men in jugement contradictoire geen anschauw en behoirde thebben. Ende genomen, dat 't inhouden vander voirscreven cedulle den heesschere bij openen brieven geaccordeert hadde geweest, des neen, soe en mocht dat niet preiudicieren den voirnomden verweerer, gemerct dat de selve cedulle alleenlic inhielt eene personnelle belofte bij ons, Keyser, gedaen, overmits welcke belofte het claer was dat de voirnomde heesschere niet anspreken en mochte den voirnomden verweerer. Ende ten anderen, wij en vermochten niet te doene de voirscreven belofte ten achterdeele van eenen anderen, overmits den redenen voeren verclaert. Ende als angaende der beloften die gedaen zoude hebben die heere van Nassouw ende ander, die zoude conditionael geweest zijn, te wetene: dat indien zij daer toe niet en konsten voldoen, alsoot gebuert was, zij zouden daer of ontlast zijn, mits doende de wete daer of den voirnomden heesschere, binnen zekeren tijde. Oic, nae redenen, de selve heeren van Nassouw ende andere en hadden niet mogen doen eenighe beloften ten achterdeele van den rechte des voernoemds verweerers, in zijnder absentie ende sonder zijnen consente. Waer bij het bleec, dat de voirscreven cedulle ende beloften den voirnomden verweerer niet preiudicieren en mochten, noch baten noch prouffiteren den voirnomden heesschere, om te obtinerene in zijnen fynen ende conclusien.

Daer tegens, van wegen des voirscreven heesschers, gerepliceert hadde geweest, onder de protestatie voirscreven ende oic niet te preiudicieren van zijnen fyne, cum ipse spoliatus veniebat ante omnia restituendus, inden eersten, ten ghenen daer de voirnomde verweerer den

selven heesschere belast hadde van rebellien, om hem ende zijnen voirsaten te justifieren. Want voer alsoe vele alst tot deser materie dienen mochte ende niet anderssins, zeyde de voirnomde heesschere, dat angaende zijnen stucke niet blijcken en zoude anderssins, noch bij andere maniere oft zake dan hier boven van zijnent wegen verclaert stont, ende oic hoe dattet waere, het zoude al geaboleert geweest hebben, ende konde oic niet blijcken dat de steden die inne genomen hadden geweest gestelt waren vuyter gehoirsamheyt des princen, noch voeren noch nae doverlijden van hertogen Kaerle voirscreven. Maer was kenlic dat toegecomen was ten tijde dat men oplopinghen in sticht van Vutrecht gedaen hadde, met brantstichtingen ende rovingen voer Montfort, dat doen doorloghe van Vutrecht begonste, alst voirscreven staet, ende dat al overmits der partialiteyt van Houck ende Cabillau. Ende als angaende den voirnomden verweerer, het zoude blijcken dat hij ende zijne voersaten van allen tijden 't hoot geweest hadden vander voirscreven partialiteyt, ende dat dat waer was, het zoude blijcken dat inden jaere duyst vierhondert ende zesthiene, overmits 't kenlick ongelove, onhulde ende ontrouwe, die gevonden hadden geweest in heer Jan ende heer Willem van Egmonde, gebroeders, daer of de voirnomde verweerder gedescendeert was, zij met hueren adherenten, hoiren ende erffgenamen gebannen hadden geweest ten tijde van vrouwe Jacoba, gravinne van Hollant, eewelic ende erflic vuyten lande ende sonder dat zij daer up gracie zouden mogen vercrigen, alst blijcken mochte bijden brieven daer af zijnde, in date van Onser Vrouwen Assumptie avont int voirscreven jaere xvi, waer bij het bleeck dat hij, verweerer, ende zijne voersaten, niet soe getrouwich ende rechtverdich geweest hadden als zij zeyden. Als

angaende Regnier Van Brouchuysen, dien men geweygert zoude hebben te leveren, ende dat men voerts vuyt Montfort met bussen nae ons, Keyser, geschoten zoude hebben, daer up repliceerde de voirnomde heesschere: dat ten tijde dat men voir Montfort quam ende den voirscreven Van Brouchuysen geheyst hadde, hij inder voirscreven stadt van Vutrecht was, ende mocht wel zijn dat men den selven Van Brouchuysen inder absentie van hem, heesschere, geweygert hadde te leveren, overmits dat hij vanden selven heesschere saulfconduit hadde. Ende als vander schietinghe der bussen, dat hadden die inwonende van Montfort gedaen, huers lijfs ende goeden verweerende, ansiende dat men rontomme der voirscreven stede brande, pilleerde ende roofde. Oic, wat daer af was, het hadde al bijden tractaet van paise geaboleert geweest. Als angaende der sententie van confiscatien die gegeven zoude zijn vuyt crachte van vier deffaulten ende contumassien, repliceerde de voirnomde heesschere: dat de selve van gheender weerden en mocht zijn, overmits veel redenen: inden eersten, ratione jurisdictionis, want gemerct, sprekende onder alle reverentie, dat de voirscreven heesschere residerende was int sticht van Vutrecht ende vuyt onsen landen, men niet en konste noch en mochte bijder justicie van ons tegens hem procederen, zunderlinghe inder vorme ende maniere als men gedaen hadde. Oic de heerlicheyt van Purmerende was een leen van Hollant ende en konste de voirnomde heesschere niet voerder subject zijn dan tvoirscreven leen van zijnder nature was, ter cause van welcken leene onsen voirscreven grooten raedt, noch oic onsen raedt van Hollant, gheene jurisdictie op hem en hadden om hem te priveren van tselve leen. Ten tweeden, al hadde onsen grooten raedt daer of mogen kennesse nemen, nochtans soude de voirscreven sententie van

gheender weerde zijn ratione citationis, quod non artabat citatio facta de executione extra citantis territorium seu jurisdictionem, ende ten anderen zulcke citatie zoude gedaen geweest hebben ende oic de sententie gegeven ad locum non tutum tempore partialitatis et hostilitatis. Ten derden, was de voirscreven sententie van gheender weerde ratione rei confiscate, ten minsten en behoirde gheenen effect te sorteren quia jura volebant quod feuda non publicarentur ex delicto vassaly. Ende aengaende der gifte ende coope die daer vuyt geschiet zouden zijn, repliceerde de voirnomde heesschere: dat, gemerct dat de sententie van gheender weerde en was, overmits den redenen ende middelen voirscreven, soe en was oic alle tgunt dat daer vuyt geproten was, als angaende dat de voirnomde heesschere niet gerestitueert en zoude zijn dan ten goeden die hem afgenomen waeren geweest inden crijch van Vutrecht, ende dat de heerlicheyt van Purmerende hem afgenomen hadde geweest alvoeren den selven crijch, ende dat daer bij het tractaet van Vuytrecht die niet en comprehendeerde noch derogeren en mochte ter voirscreven sententie van confiscatie, repliceerde de voirnomde heesschere: dat dat een frivol voerstel was, want de voernomde verweerer niet ontkennen en conste de voerscreven oorloghe van Vutrecht en begonst inder maent van april anno lxxxi, dat doen de voernoemde verweerer met ons, Keyser, quam de selve oorloghe beginnen int sticht van Vuytrecht, barnen, pilleren ende roven voer Montfort. Oic en konste hij niet ontkennen dat de voirscreven litigieuse heerlicheyt zichtent der selver oorloghe genomen hadde geweest ende de sententie van confiscatie gegeven inder maent van julio daer nae ende voer den paix van Vuytrecht, die gemaect wart in Meye anno lxxxiii. Persisterende overmits desen ende meer anderen redenen ende mid-

delen de voernomde heesschere in zijnen voirscreven fynen ende conclusien, zunderlinghe, als voeren, dat hij behoirde gereintegreert te zijne inde possessie vander voirscreven heerlicheyt van Purmerende, daer van hij zeyde ende mainteneerde gespolieert te zijne.

Daer tegens van wegen des voirscreven verweerers hadde gedupliceert geweest, onder de protestatie voeren verclaert, ende oic vanden iniurien daer mede de voernomden heesschere hem belastede, zeggende: dat vanden selven nemmermeer blijcken en zoude, maer ter contrarien, dat alle tgunt dat hij, verweerer, gedaen ende geexploiteert hadde tegen den voirscreven heesschere ende zijnen adherenten, was geweest voer ende inden name vanden prince, de welcke dat al voer genaeme ende zijn proper stuck gehouden hadde, gelijct eenen yegelijcken kenlic was. Oic die plaetsen ende steden die hij inne genomen hadde, waren altijts gebleven inder gehoirsamheyt vanden prince, dat niet en waeren die plaetsen ende steden die de heesschere ende zijnen adherenten inne genomen hadden. Als aengaende den ban die gedaen zoude geweest hebben tegens den voersaten vanden voirnomden verweerer, zeyde de selve verweerer dat, indien daer eenighe gedaen hadde gezyn, dat was geweest overmits dat de selve zijne voersaten geadhereert hadden an wijlen onsen ouden vader hertogen Philips, saliger gedachten, de welcke ziende het sober regiment dat wijlen vrouwe Jacoba hadde in den lande van Hollant, daer hij blijckende hoir af was, angenomen hadde het regiment vanden selven lande, vuyt saken vanden welcken de gouverneurs vander voirscreve vrouwe Jacoba mochten haer geinciteert hebben eenighe dinghen te doene tegens zijnen voersaten. Aengaende der sententien die den voirnomden heesschere in desen hem vervorderde te impugneren, al waest zoe dat, gemerct den redenen

voirscreven, geallegueert van wegen des voirscreven verweerers, zunderlinghe dat hij zichtent der selver sententien comen was totter litigieuser heerlicheyt bij onereusen tittle, de selve verweerer niet en mochte preciselijcken geastringeert zijn om 't inhouden vander selver sententie te sustineren, gemerct zunderlinghe dat die niet gegeven en hadde geweest tot zijnen vervolghe noch prouffijte, maer ten prouffijte vanden prince ende ten vervolghe vanden procureur fiscael, die de selve, overmits dien, behoirde te sustineren, ende zoude den verweerer genoech wesen te thoonen dat die gegeven hadde geweest. Nietmin, voer alsoe verre alst noot waere ende dat dienen mochte ter intentie desselfs verweerers, zeyde de selve verweerer: dat nader institutie ende ordonnantie van onsen grooten rade, eenen yegelicken kenlic, men niet ontfangbaer en was te impugneren eenighe sententie oft arrest aldaer gegeven, dan alleenlic bijden middele van propositie van erreure, binnen jaers nae dat de sententie gegeven hadde geweest, bij welcker ordonnantie gesecludeert waren alle andere wegen ende middelen geintroduceert van rechts wegen, gelijc van appellatien, nulliteyten, simple querellen ende van restitutien in integrum. Nu was waer, dat de voirnomde heesschere den wech van propositien van erreure niet angenomen en hadde, waerbij hij niet ontfangbaer en was die te impugneren bijden wege van nulliteyte oft anderssins, gemerct de voirscreven ordonnantie. Ende indien de redenen niet genouch en waeren, zoe zeyde ende dupliceerde de voirnomde verweerer: inden eersten, ten ghenen daer de voirnomde heesschere zeyde de voirscreven sententie van gheender weerde wesende, bij faulte van jurisdictien, overmits dat hij residerende zoude zijn int sticht van Vutrecht, want de selve heesschere behoirde jurisdictie te sorteren, bij redenen vanden

leene daer questie of is, ende was kenlic dat onsen grooten raedt die ons representeerde, mocht kennesse hebben van allen materien, soe wel van leenen als andere. Daer hij seyde de sententie van gheender weerde wesende ratione citationis, dupliceerde de voirnomde verweerer: dat de voirscreven citatie gedaen hadde geweest nade costume, stijl ende gemeyne usantie die optima jurium interpres was, ende te houden ende observeren stont. Ende als aengaende dat hij gedaecht zoude geweest tempore guerre et hostilitatum ende dat hij gheenen zekeren acces en zoude gehadt hebben, dupliceerde de voirnomde verweerer: dattet waer was dat geduerende eene gemeyne oirloghe die ghene die d'eene partie hielt niet gehouden en was te compareren in d'ander partie, maer het was claer, indien eenighe delinquanten verdachvairt waere voer eenen rechter onder de jurisdictie vanden welcken hij delict gecommitteert hadde, gehouden was te compareren om hem te excuseren oft verweeren, oft anderssins men mocht tegens hem ende zijnen goeden procederen; ende en mocht hem niet excuseren datter gheen zeker acces en zoude zijn, gemerct dattet onzeker acces procederen zoude overmits zijnder mesdaet ende mesuz. Nu was, dat ten tijde vander voirscreven daginghe ende sententie egheene gemeyne oorloghe en was; ende indien de voerscreven heesschere gheen zeker acces en hadde, dat procedeerde ter cause van zijnen delicten ende mesusen; waeromme hem zijne redenen ter contrarien gealligeert niet prouffyteren en mochten om te impugneren ende annicheleren de voirscreven sententie, daer hij de selve noch impugneren wilde ratione rei. Ende dat de leenen hen niet consequeren en zouden mogen, dupliceerde de voirnomde verweerer: dat al waest zoe dat tusschen den docteuren inden rechten een groote brige ende veel opinien waren, te wetene,

wanneer de goeden van eenighen int generael verclaert waren verbuert zijnde oft de leenen daer inne behoirden gecomprehendeert te zijne, ende wien de selve leenen behoirden geappliqueert te zijne als de vassael die verbuerde: nochtans de solucie ende gemeyne opinie was, dat de generale confiscatie, zunderlinghe wanneer bij dier de vassael geseyt wart niet nut wesende te dienen zijnen heere, de leenen waren daer inne begrepen ende behoirden de selve geapplicccrt te zijne anden heere, zunderlinghe wanneer het delict gecommitteert zoude zijn tegens den heere, alsoet was in dit stuck, ende alsoe hielt ende observeerde de practicque ende gemeyne usantie die optima jurium interpres was et que maxime debebat observari in materia feudorum; waeromme zouden d'allegacien gedaen ter contrarien bijden voirnomden heesschere te vergeefs zijn. Persisterende oic, overmits desen ende meer anderen redenen ende middelen, de voirnomde verweerer in sijnen voirscreven fynen ende conclusien.

Welcke partien also gehoirt in onsen voirscreven grooten raedt, hadden geappointeert geweest te scriven bij corten memorien tot hueren fynen ende conclusien, ende de selve huere memorien te justificeren met zulcken letteren, tittlen ende munimenten als hen goetduncken soude, daer af zij hinc inde visie oft copie hebben zouden, om die te wederleggen al bij eenen volume, inder gewoenlicker manieren, ende dat gedaen, zouden al tselve overleggen te hove binnen zekeren corten daghe henlieden daer toe gestelt, om voerts, dat al gesien, daer up recht gedaen te zijne, oft ander zulcke appointemente alst behoeren zoude. Tot welcken appointemente de voernomde partien ter eenre ende ter andere zijden voldaen hadden, hebbende oic gedient van addicien, ende zichtent huerlieden proces daer up oversien ende gevisiteert in onsen voirscreven

grooten raedt, soe hadde bij appointemente interlocutoire geseyt ende verclaert geweest: dat de voirscreven partien contrarie waren in hueren faiten, ende dat zij daeromme enquesten ende thoon leyden ende maken zouden upte selve huer faiten, bij zekeren commissairis vanden hove, die daer toe geordonneert zoude zijn, al binnen zekeren tijde daer toe geordonneert ende gestelt, om voerts, dat gedaen ende tproces geinstrueert zijnde totter diffinitive toe exclusivelicken, den voirscreven partien daer up recht gedaen te zijne oft andere zulcke appointement alst behoeren zoude. Achtervolgende welcken appointemente interlocutoire de voirscreven partien ter eenre ende ter andere zijden hadden enquesten doen maken ende doen hoiren groote menichte van getuygen, ende zichtent hadden zij noch gedient van superadditien, ende daer nae geconcludeert up faiten principale, ende voerts gedient hebbende van reprochen ende salvatien, hadden geconcludeert in rechte. Ende zekeren tijt daer nae, te wetene inder maent februario anno xvc ende vive, van wegen des voirnomde verweerers hadde den hove gepresenteert geweest zekere requeste civile, versouckende 't interinement der selver, ende die interinerende, dat hem geconsenteert ende geoirlooft worde, niet tegenstaende den staet des proces, te mogen verificeren, soe wel bij tuygen als bij letteren ende tittelen, dat hij de voirscreven heerlicheyt van Purmerende, daer questie af is, vercregen hadde bij coope ende onereusen tittle, 't welcke inde brieven van transport, die hij daer af hadde, verzuymt geweest was te stellene. Welcke requeste civile wederleyt hadde geweest bijden voirnomden heesschere, bij diversche redenen ende middelen van hem daer toe gestelt, soe dat eyntlicken, partien daer up gehoirt, geappointeert hadde geweest: dat de voirscreven requeste civile, mitsgaders het contredit

vanden voirnomden heesschere, indien hij daer tegens eenich overgeven wilde, gevoucht zoude worden ten processe vanden voirscreven partien, om 'tselve wijsende ende jugerende daer up zulcken ooghe t'hebbene alst behoeren zoude. Tot welcken appointemente oic vuldaen hadde geweest, ende zichtent hadde de voirnomde heesschere ernstelicken doen vervolgen bij zijnen procureurs ende solliciteurs de judicature vanden voirscreven processe, hebbende oic te dien eynde vercregen twee diversche beslotene brieven richtende an die van onsen voirscreven grooten rade, bijden welcken henlieden expresselicken bevolen hadde geweest te jugeren ende wijsen 't voirscreven proces tot behoirlicken eynde.

Doen te wetene dat, gesien ende gevisiteert inden selven onsen grooten raedt 't proces vanden voirnomden partien ende alle 't gunt dat bij dien blijcken mach, ende geconsidereert ende overgewegen 't gunt des behoirde geconsidereert ende overgewegen te zijne ende dat tot deser materie dienende was, Wij, met grooter, rijper deliberatie van rade bij deser onser sententie diffinitive ende voer recht, sonder anschauw t'hebbene upte requeste civile des voirscreven verweerers ende daer of hij gheen noot en heeft, zeggen ende verclaren: dat de voirnomde heesschere niet ontfangbaer en es, ende absolveren den voirnomden verweerer vanden heesch, fynen ende conclusien desselfs eysschen, condempnerende hem voerts inde costen van desen processe, den tax daer van den hove gereserveert.

Des t'orconden hebben wij onsen zegel hier an doen hangen. Gegeven in onser stede van Mechelen, den xxiiiien dach van decembri int jaer ons Heeren duystvijffhondert ende negen, ende van onsen voirs. rijcken, te wetene: van Germanien 't xxiiiite ende van Hongrien 't xxte.

(Registre no. 326 du grand conseil de Malines.)


Vorige

Over dit hoofdstuk/artikel

editeurs


datums